Conditions d’utilisation
1. Objet
Les présentes conditions de service ont pour objet d’encadrer l’accès et l’utilisation du site www.bleuminuitclub.com (ci‑après le « Site »).
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2. Éditeur du Site
Le Site est édité par l’association Bleu Minuit Club, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, dont les coordonnées complètes figurent dans les mentions légales.
Les ventes de livres, ouvrages, fanzines et zines réalisées via le Site ont pour objet de financer les activités de l’association ; les bénéfices éventuels sont intégralement affectés à ses projets et ne sont pas distribués entre les membres.
3. Utilisation du Site
Le Site et ses contenus (pages éditoriales, fiches produits, images, textes, etc.) sont destinés à un usage personnel et non commercial de l’utilisateur, dans le respect des lois en vigueur.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site d’une manière illicite, frauduleuse ou de nature à en perturber le fonctionnement (tentatives d’intrusion, collecte automatisée de données, envoi de contenus illicites, etc.).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, photographies, graphismes, logos, maquette, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation des contenus du Site, en tout ou partie, sans autorisation préalable de l’association Bleu Minuit Club ou des titulaires de droits concernés, est strictement interdite, sous réserve des exceptions légales de courte citation et d’usage privé.
5. Liens et services tiers
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L’association Bleu Minuit Club n’est pas responsable des contenus, du fonctionnement ni de l’éventuelle collecte de données opérée par ces sites ou services tiers ; l’utilisateur est invité à consulter leurs propres conditions et politiques de confidentialité.
6. Responsabilité
L’association Bleu Minuit Club met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site, sans garantie d’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’accès au Site peut être interrompu, suspendu ou modifié à tout moment, notamment pour maintenance ; la responsabilité de l’association ne pourra être engagée en cas de dommages résultant d’un dysfonctionnement technique ou d’une indisponibilité temporaire du Site.
7. Données personnelles
L’utilisation du Site peut impliquer la collecte et le traitement de données personnelles.
Les modalités de collecte, de traitement et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site.
8. Droit applicable
Les présentes conditions de service sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis, sans préjudice des droits dont dispose le consommateur en matière de médiation et de choix de juridiction.